Vue attachée
Catégories
Résultat(s) 49 à 60 sur 148 résultats

Contrôle Sanitaire des eaux destinée à la consommation Humaine - 3 avenue d'alsace - Piscine

Contrôle Sanitaire des eaux destinée à la consommation Humaine - 30 les hauts de marcouville

Contrôle Sanitaire des eaux destinée à la consommation Humaine - 7 rue de Rouen - 09500169699

07-07-2022

Publié le 07 Juil. 2022

Courrier aux maires

Réglementation relative aux artifices de divertissement ou pyrotechniques et à la vente au
détail de combustibles durant la fête d'Halloween.

Publié le 27 Oct. 2023

COUVRE-FEU SUR LA COMMUNE DE PONTOISE

CR 15.02.2023

Publié le 21.02.2023 jusqu'au 21.04.2023

Publié le 22 Fév. 2023

Délégation de signature - arrêté n°2023/150

Publié le 13/03/2023 jusqu'au 13/05/2023 

Publié le 13 Mar. 2023

délibérationCM-périmètreORTACV

Eaux destinées à la consommation humaine - prélèvement du 25/07/2022 - point de surveillance n° 0000004758 - PONTOISE 28 A. DU GENERAL SCHMITZ BIBLIO

22/09/2022

Publié le 22 Sep. 2022

EDCH - : PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINE

Prélèvement n°09500176268 du 19 octobre 2023 - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINE

Affiché le 06/11/23

Publié le 06 Nov. 2023

EDCH - : RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEE

Prélèvement n°09500176776 du 16/11/23 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEE

Affiché le 12/12/23

Publié le 12 Déc. 2023

EDCH - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINE

Prélèvement n°09500175541 du 31 août 2023 - PONTOISE 1 PLACE DE LA FRATERNITE CRECHE - CRECHE DES LOUVRAIS CUISINE

Affiché le 12/12/23

Publié le 12 Déc. 2023