Pour consulter l'ensemble des actes administratifs, veuillez vous connecter ici. Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesRésultat(s) 133 à 144 sur 156 résultatsEDCH - prélèvement du 30/01/2023 - point de surveillance n° 0000004759 - PONTOISE 7 RUE DE ROUEN VAGAPONTOISE 7 RUE DE ROUEN VAGA - 2E ETAGE TISANERIE - prélèvement n°09500172461 du 30/01/2023Affichage le 15/02/2023Publié le 15 Fév. 2023TéléchargementEDCH - prélèvement du 30/12/2022 - point de surveillance n° 0000004739 - PONTOISE 30 R.LES HTS DE MARCOUVILLE FOYPONTOISE 30 R.LES HTS DE MARCOUVILLE FOY - RDC CUISINE N°09500172114 du 30/12/22Publié le 01/02/2023Publié le 01 Fév. 2023TéléchargementEDCH - prélèvement PONTOISE 2 AVENUE DE LA PALETTE ARS - SANITAIRES COTE CANTINE N°09500171595 du 03/11/22EDCH - prélèvement PONTOISE 2 AVENUE DE LA PALETTE ARS - SANITAIRES COTE CANTINE N°09500171595 du 03/11/22Publié le 01/02/2023Publié le 01 Fév. 2023TéléchargementEDCH - prélèvement PONTOISE 2 RUE DU PREMIER DRAGON ECOLE - TISANERIE N°09500171551 du 07/11/22EDCH - prélèvement PONTOISE 2 RUE DU PREMIER DRAGON ECOLE - TISANERIE N°09500171551 du 07/11/22Publié le 01/02/2023Publié le 01 Fév. 2023TéléchargementEDCH - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSYPrélèvement n°09500174334 du 25/05/23 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 13/07/23Publié le 13 Juil. 2023TéléchargementEDCH - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEPrélèvement n °09500179273 du 17 mai 2024 - RESERVOIR RUE CLAUDE DEBUSSY - SORTIE EAU TRAITEEAffiché le 21 juin 2024Publié le 21 Juin 2024TéléchargementEDCH - RUE AMPERE C. TECH. MUNICIPAL - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL COIN CUISINEPrélèvement n°09500179018 du 7/05/24 : PONTOISE RUE AMPERE C. TECH. MUNICIPAL - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL COIN CUISINEAffiché le 18/06/24Publié le 18 Juin 2024TéléchargementEDCH -prélèvement du 10/10/2022 - point de surveillance n° 0000004738 - PONTOISE 3 AVENUE D'ALSACE PISCINE19/10/2022Publié le 19 Oct. 2022TéléchargementEDCH -prélèvement du 23/09/2022 - point de surveillance n° 0000004748 - PONTOISE 16 BOUL. DE L'EUROPE ECOLE19/10/2022Publié le 19 Oct. 2022TéléchargementIC23075-arr-prefTéléchargementModification-simplifiee-PLUPublication du 13 octobre au 13 novembre 2023Publié le 13 Oct. 2023Téléchargementn°2022-16782 arrete prefectoralPublication du 02/09/2022 au 02/10/2022Publié le 02 Sep. 2022TéléchargementAller à la première pagePrécédentPrécédent… Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page courante 12 Page 13suivantsuivantAller à la dernière page